Arrêté du 21 décembre 1990 relatif à la terminologie des sports

En vigueur depuis le 29/01/1991En vigueur depuis le 29 janvier 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 29 janvier 1991

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Article 3

Version en vigueur depuis le 29/01/1991Version en vigueur depuis le 29 janvier 1991

Il est joint au présent arrêté une annexe III constituée d'un index alphabétique des termes étrangers remplacés et une annexe IV constituée des termes et impropriétés à éviter.