Le nombre des membres titulaires du comité est fixé comme suit :

1re section d'histoire médiévale et de philologie : vingt-cinq ;

2e section d'histoire moderne et contemporaine : trente ;

3e section de préhistoire et de protohistoire : quinze ;

4e section d'archéologie et d'histoire de l'art : trente ;

5e section d'anthropologie et d'ethnologie françaises : quinze ;

6e section de géographie physique et humaine : vingt-cinq ;

7e section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) : quarante ;

8e section d'histoire des sciences et des techniques : trente ;

Commission d'histoire et d'archéologie de l'Afrique du Nord :

vingt ;

Commission d'histoire de la Révolution française : vingt-cinq.

Chaque section ou commission doit comprendre au moins trois membres ou anciens membres du bureau de sociétés savantes ou de fédérations de sociétés savantes.