Arrêté du 16 janvier 1991 portant statut du comité des travaux historiques et scientifiques

En vigueur depuis le 01/01/1991En vigueur depuis le 01 janvier 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 1991

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 4

Version en vigueur depuis le 01/01/1991Version en vigueur depuis le 01 janvier 1991

Les sections prévues au premier alinéa de l'article 3 ci-dessus comprennent :

1. La section d'histoire médiévale et de philologie ;

2. La section d'histoire moderne et contemporaine ;

3. La section de préhistoire et de protohistoire ;

4. La section d'archéologie et d'histoire de l'art ;

5. La section d'anthropologie et d'ethnologie françaises ;

6. La section de géographie physique et humaine ;

7. La section des sciences (en particulier sciences de la nature et de la vie) ;

8. La section d'histoire des sciences et des techniques.