Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

En vigueur depuis le 22/08/1990En vigueur depuis le 22 août 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 août 1990

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Article 11

Version en vigueur depuis le 22/08/1990Version en vigueur depuis le 22 août 1990

L'équipe de direction peut en tant que de besoin être complétée par des chargés de mission.