Arrêté du 16 juillet 1990 relatif à la composition de l'équipe de direction et aux différents services de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

En vigueur depuis le 22/08/1990En vigueur depuis le 22 août 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 22 août 1990

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 10

Version en vigueur depuis le 22/08/1990Version en vigueur depuis le 22 août 1990

Le secrétariat général assiste le directeur de l'école dans ses tâches administratives.