Arrêté du 30 novembre 1989 relatif à l'enrichissement de la terminologie de l'ingénierie nucléaire

En vigueur depuis le 27/12/1989En vigueur depuis le 27 décembre 1989

Dernière mise à jour des données de ce texte : 27 décembre 1989

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Article 2

Version en vigueur depuis le 27/12/1989Version en vigueur depuis le 27 décembre 1989

Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique des termes étrangers et d'une annexe III constituée de la liste des impropriétés ou confusions à éviter.