Arrêté du 15 juin 1991 relatif à l'enrichissement du vocabulaire en usage au ministère de la défense

En vigueur depuis le 31/07/1991En vigueur depuis le 31 juillet 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 31 juillet 1991

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Article 2

Version en vigueur depuis le 31/07/1991Version en vigueur depuis le 31 juillet 1991

Il est joint au présent arrêté une annexe II constituée d'un index alphabétique des termes étrangers remplacés.