Annexe
Modifié par Loi n°92-125 du 6 février 1992 - art. 3 (V) JORF 8 février 1992
Création Loi 53-1319 1953-12-31 JORF 5 janvier 1954 rectificatif JORF 27 février 1954
Personnel.
CHAPITRE : 31-01
SERVICE : Administration centrale - Rémunérations principales.
MONTANT DES CREDITS (en milliers de francs) : 685.973.
CHAPITRE : 31-02
SERVICE : Administration centrale - Indemnités et allocations diverses.
MONTANT DES CREDITS : 94.410.
CHAPITRE : 31-11
SERVICE : Direction des mines et de la sidérurgie - Services déconcentrés - Ecoles nationales supérieures et techniques des mines - Rémunérations principales.
MONTANT DES CREDITS : 412.378.
CHAPITRE : 31-12
SERVICE : Direction des mines et de la sidérurgie - Services déconcentrés - Ecoles nationales supérieures et techniques des mines - Indemnités et allocations diverses.
MONTANT DES CREDITS : 48.125.
CHAPITRE : 31-21
SERVICE : Direction du gaz et de l'électricité - Services déconcentrés - Rémunérations principales.
MONTANT DES CREDITS : 83.092.
CHAPITRE : 31-22
SERVICE : Direction du gaz et de l'électricité - Services déconcentrés - Indemnités et allocations diverses.
MONTANT DES CREDITS : 6.434.
CHAPITRE : 31-31
SERVICE : Direction des industries chimiques - Laboratoire central des services chimiques de l'Etat - Rémunérations principales.
MONTANT DES CREDITS : 33.295.
CHAPITRE : 31-32
SERVICE : Direction des industries chimiques - Laboratoire central des services chimiques de l'Etat - Indemnités et allocations diverses.
MONTANT DES CREDITS : 3.616.
CHAPITRE : 31-41
SERVICES : Direction des industries mécaniques et électriques - Service des instruments de mesure - Rémunérations principales.
MONTANT DES CREDITS : 248.749.
CHAPITRE : 31-42
SERVICES : Direction des industries mécaniques et électriques - Service des instruments de mesure - Indemnités et allocations diverses.
MONTANT DES CREDITS : 35.849.
CHAPITRE : 31-91
SERVICES : Indemnités résidentielles.
MONTANT DES CREDITS : 342.853.
CHAPITRE : 31-92
SERVICES : Salaires du personnel ouvrier.
MONTANT DES CREDITS : 97.661.
Total pour la 1ère partie : 2.089.475.
3ème partie - Personnel en activité et en retraite - Charges sociales.
CHAPITRE : 33-91
SERVICES : Prestations et versements obligatoires.
MONTANT DES CREDITS : 227.392.
CHAPITRE : 33-92
SERVICES : Prestations et versements facultatifs.
MONTANT DES CREDITS : 10.946.
Total pour la 3e partie : 238.388.
4ème partie - Matériel et fonctionnement des services.
CHAPITRE : 34-01
SERVICES : Administration centrale - Remboursement de frais.
MONTANT DES CREDITS : 31.727.
CHAPITRE : 34-02
SERVICES : Administration centrale - Matériel.
MONTANT DES CREDITS : 89.124.
CHAPITRE : 34-11
SERVICES : Direction des mines et de la sidérurgie - Services déconcentrés et école des mines - Remboursement de frais.
MONTANT DES CREDITS : 66.211.
CHAPITRE : 34-12
SERVICES : Direction des mines et de la sidérurgie - Services déconcentrés et école des mines - Matériel.
MONTANT DES CREDITS : 70.373.
CHAPITRE : 34-21
SERVICES : Direction du gaz et de l'électricité - Remboursement de frais.
MONTANT DES CREDITS : 9.845.
CHAPITRE : 34-22
SERVICES : Direction du gaz et de l'électricité - Matériel.
MONTANT DES CREDITS : 6.515.
CHAPITRE : 34-31
SERVICES : Direction des industries chimiques - Laboratoire central des services chimiques de l'Etat - Remboursement de frais.
MONTANT DES CREDITS : 1.411.
CHAPITRE : 34-32
SERVICES : Direction des industries chimiques - Laboratoire central des services chimiques de l'Etat - Matériel.
MONTANT DES CREDITS : 16.114.
CHAPITRE : 34-11
SERVICES : Direction des industries mécaniques et électriques - Service des instruments de mesure - Remboursement de frais.
MONTANT DES CREDITS : 79.663
CHAPITRE : 34-12
SERVICES : Direction des industries mécaniques et électriques - Service des instruments de mesure - Matériel.
MONTANT DES CREDITS : 7.331.
CHAPITRE : 34-91
SERVICES : Loyers.
MONTANT DES CREDITS : 36.036.
CHAPITRE : 34-92
SERVICES : Achat et entretien du matériel automobile.
MONTANT DES CREDITS : 23.746.
CHAPITRE : 34-93
SERVICES : Remboursement à diverses administrations.
MONTANT DES CREDITS : 73.034.
Total pour la 4ème partie : 513.132.
5ème partie - Travaux d'entretien.
CHAPITRE : 35-01
SERVICES : Plan national de ravitaillement en carburants.
MONTANT DES CREDITS : Mémoire.
CHAPITRE : 35-12
SERVICES : Entretien des installations industrielles appartenant à l'Etat.
MONTANT DES CREDITS : 4.000.
CHAPITRE : 35-91
SERVICES : Travaux d'équipement et d'entretien.
MONTANT DES CREDITS : 30.146.
Total pour la 5ème partie : 34.146.
6ème partie - Subventions de fonctionnement.
CHAPITRE : 36-11
SERVICES : Subvention au bureau de recherches géologiques, géophysiques et minières de la France métropolitaine.
MONTANT DES CREDITS : Mémoire.
CHAPITRE : 36-51
SERVICES : Subvention au centre national de la cinématographie.
MONTANT DES CREDITS : 16.999.
7ème partie : Dépenses diverses.
CHAPITRE : 37-41
SERVICES : Frais d'établissement des listes pour les élections consulaires.
MONTANT DES CREDITS : 3.000.
CHAPITRE : 37-91
SERVICES : Frais de justice - Réparations civiles - Liquidation des opérations des anciens comptes spéciaux.
MONTANT DES CREDITS : 9.000.
CHAPITRE : 37-92
SERVICES : Emploi des fonds provenant de legs ou de donations.
MONTANT DES CREDITS : Mémoire.
8ème partie - Dépenses rattachées à des exercices antérieurs.
CHAPITRE : 36-91
SERVICES : Dépenses des exercices périmés non frappées de déchéance (moyens des services).
MONTANT DES CREDITS : Mémoire.
CHAPITRE : 36-92
SERVICES : Dépenses des exercices clos (moyens des services).
MONTANT DES CRDITS : Mémoire.
Total pour la 8ème partie : Mémoire.