Déclaration du 26 août 1789 des droits de l'homme et du citoyen.
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Version en vigueur depuis le 26 août 1789

    Article 11

    Version en vigueur depuis le 26 août 1789

    La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la loi.


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