Arrêté du 8 janvier 1998 relatif aux premier et deuxième cycles des études d'architecture

En vigueur depuis le 21/01/1998En vigueur depuis le 21 janvier 1998

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 janvier 1998

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Article 9

Version en vigueur depuis le 21/01/1998Version en vigueur depuis le 21 janvier 1998

Les enseignements conduisant au diplôme de premier cycle des études d'architecture sont groupés en deux niveaux correspondant chacun à une année universitaire, afin de permettre l'orientation des étudiants conformément aux dispositions du premier alinéa de l'article 6 du décret du 27 novembre 1997 susvisé.

Cette orientation prend en compte les éléments de référence de la carte nationale des passerelles concernant les diplômes d'études universitaires générales, diplômes universitaires scientifiques et techniques, diplômes universitaires technologiques, classes préparatoires aux grandes écoles et brevets de technicien supérieur.