Arrêté du 8 janvier 1998 relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture

En vigueur depuis le 21/01/1998En vigueur depuis le 21 janvier 1998

Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 janvier 1998

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 14

Version en vigueur depuis le 21/01/1998Version en vigueur depuis le 21 janvier 1998

Le jury qui siège à la fin du cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture comprend :

- les responsables des modules de la troisième année du cycle ;

- quatre enseignants du jury de fin de deuxième cycle des études d'architecture dans le cadre de la formation initale ;

- deux enseignants-chercheurs désignés par le recteur.