Article 9
La validation de l'ensemble des modules du premier niveau est globale et fonction d'un bilan effectué selon les modalités fixées aux articles 10 et 12 ci-dessous.
Arrêté du 8 janvier 1998 relatif au cycle de formation continue diplômante conduisant au diplôme de deuxième cycle des études d'architecture
Dernière mise à jour des données de ce texte : 21 janvier 1998