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Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 12)
Titre II : Dispositions relatives aux astronomes et physiciens. (Articles 13 à 25-3)
Titre III : Dispositions relatives aux astronomes adjoints et physiciens adjoints. (Articles 26 à 36-4)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 27 à 29)
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 30 à 31)
Chapitre III : Avancement. (Articles 32 à 36-1-1)
- Article 32
- Article 33
ABROGÉ
Article 34- Article 35
ABROGÉ
Article 36- Article 36-1
- Article 36-1-1
Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 36-2 à 36-4)
Titre III : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 37 à 42)
Article 40
Version en vigueur depuis le 15/03/1986Version en vigueur depuis le 15 mars 1986
Un échelon provisoire est créé dans la première classe du corps des astronomes adjoints et physiciens adjoints. L'ancienneté requise pour accéder de l'échelon provisoire au premier échelon de la première classe est de trois ans.