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Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 12)
Titre II : Dispositions relatives aux astronomes et physiciens. (Articles 13 à 25-3)
Titre III : Dispositions relatives aux astronomes adjoints et physiciens adjoints. (Articles 26 à 36-4)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 27 à 29)
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 30 à 31)
Chapitre III : Avancement. (Articles 32 à 36-1-1)
- Article 32
- Article 33
ABROGÉ
Article 34- Article 35
ABROGÉ
Article 36- Article 36-1
- Article 36-1-1
Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 36-2 à 36-4)
Titre III : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 37 à 42)
Article 28
Version en vigueur depuis le 01/10/1989Version en vigueur depuis le 01 octobre 1989
Les personnalités ne possédant pas la nationalité française peuvent être nommées en qualité d'astronome adjoint ou physicien adjoint dans les conditions prévues à l'article précédent.