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Titre Ier : Dispositions générales. (Articles 1 à 12)
Titre II : Dispositions relatives aux astronomes et physiciens. (Articles 13 à 25-3)
Titre III : Dispositions relatives aux astronomes adjoints et physiciens adjoints. (Articles 26 à 36-4)
Chapitre Ier : Recrutement. (Articles 27 à 29)
Chapitre II : Nomination et mutation. (Articles 30 à 31)
Chapitre III : Avancement. (Articles 32 à 36-1-1)
- Article 32
- Article 33
ABROGÉ
Article 34- Article 35
ABROGÉ
Article 36- Article 36-1
- Article 36-1-1
Chapitre IV : Détachement de fonctionnaires d'autres corps. (Articles 36-2 à 36-4)
Titre III : Dispositions diverses et transitoires. (Articles 37 à 42)
Article 3
Version en vigueur depuis le 15/03/1986Version en vigueur depuis le 15 mars 1986
Les personnels régis par le présent décret sont astreints à résider au lieu d'exercice de leurs fonctions. Des dérogations individuelles peuvent toutefois être accordées par le président ou le directeur de l'établissement dans les limites compatibles avec les besoins du service.