Décret n°90-197 du 28 février 1990 portant publication de l'accord de coopération culturelle et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Zambie, signé à Lusaka le 21 mars 1980 (1)

En vigueur depuis le 06/03/1990En vigueur depuis le 06 mars 1990

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 mars 1990

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Article 1

Version en vigueur depuis le 06/03/1990Version en vigueur depuis le 06 mars 1990

L'accord de coopération culturelle et technique entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Zambie, signé à Lusaka le 21 mars 1980, sera publié au Journal officiel de la République française.

(1) Le présent accord est entré en vigueur le 12 octobre 1989.