Arrêté du 15 mars 1991 relatif à l'organisation de la scolarité des conservateurs stagiaires, élèves de l'Institut national du patrimoine

En vigueur depuis le 27/06/2003En vigueur depuis le 27 juin 2003

Dernière mise à jour des données de ce texte : 14 novembre 2015

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Article 8

Version en vigueur depuis le 27/06/2003Version en vigueur depuis le 27 juin 2003

Création Arrêté 2003-06-17 art. 4 JORF 27 juin 2003

Les stages et les enseignements sont affectés de coefficients qui se répartissent par moitié.