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TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES. (Articles 2 à 10-1)
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX PROFESSEURS DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 11 à 27)
- Article 11
ABROGÉ
Article 12
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DU MUSÉUM NATIONAL D'HISTOIRE NATURELLE. (Articles 28 à 43)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. (Articles 44 à 51)
Article 52
Version en vigueur depuis le 03/11/1992Version en vigueur depuis le 03 novembre 1992
Le Premier ministre, le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, le ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives, et le ministre du budget sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.