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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 9-1)
ABROGÉTITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.
TITRE II : DIRECTEURS D'ETUDES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT (Articles 10 à 21)
ABROGÉTITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.
ABROGÉTITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES ET DE L'ÉCOLE NATIONALE DES CHARTES.
ABROGÉTITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAÎTRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE PRATIQUE DES HAUTES ÉTUDES.
TITRE III : MAÎTRES DE CONFERENCES DE L'ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES, DE L'ECOLE NATIONALE DES CHARTES ET DE L'ECOLE FRANCAISE D'EXTRÊME-ORIENT (Articles 22 à 33)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. (Articles 34 à 40)
Article 40
Version en vigueur depuis le 09/02/2002Version en vigueur depuis le 09 février 2002
Modifié par Décret n°2002-150 du 7 février 2002 - art. 1 () JORF 9 février 2002
Sont abrogés :
1° Le décret du 3 avril 1962 susvisé en tant qu'il concerne les directeurs et sous-directeurs non cumulants de l'Ecole pratique des hautes études ;
2° Le quatrième alinéa de l'article 24 du décret du 14 mars 1986 susvisé.