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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 9-1)
TITRE II : DISPOSITIONS RELATIVES AUX DIRECTEURS D'ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES. (Articles 10 à 21)
TITRE III : DISPOSITIONS RELATIVES AUX MAITRES DE CONFÉRENCES DE L'ÉCOLE DES HAUTES ÉTUDES EN SCIENCES SOCIALES. (Articles 22 à 33)
TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES. (Articles 34 à 40)
Article 4
Version en vigueur depuis le 30/09/1989Version en vigueur depuis le 30 septembre 1989
La moitié au moins du temps de service doit être consacrée à la recherche.