La validation du premier cycle de formation est délivrée par le ministre chargé des sports aux candidats qui ont, dans les conditions indiquées en annexe au présent arrêté, obtenu la validation de la totalité des unités de formation requises dans l'option choisie.

Chaque unité de formation est validée par le conseil de la formation prévu à l'article 6 du présent arrêté, sur proposition des formateurs des unités correspondantes.

Le diplôme de l'INSEP est délivré par le ministre chargé des sports, après délibération et sur proposition du jury de soutenance du mémoire, aux candidats ayant obtenu la validation des stages qu'ils ont effectués et soutenu leur mémoire dans les conditions indiquées en annexe au présent arrêté.

Le jury de soutenance du mémoire est composé du directeur de l'INSEP ou de son représentant, président, du directeur de mémoire du candidat et de deux personnalités qualifiées désignées par le président.

Nota. - L'annexe au présent arrêté sera publiée au Bulletin officiel du ministère, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, 77568 Lieusaint Cedex, au prix de 28 F.