Arrêté du 11 juillet 1996 portant création du diplôme des métiers d'art « horlogerie »

En vigueur depuis le 23/07/1996En vigueur depuis le 23 juillet 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 03 mai 2009

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Article 6

Version en vigueur du 23/07/1996 au 31/08/2026Version en vigueur du 23 juillet 1996 au 31 août 2026

Abrogé par Arrêté du 7 août 2025 - art. 1

Au cours de la seconde année du cycle d'études, l'étudiant doit réaliser un projet à partir d'un thème ayant fait l'objet d'une étude en première année et défini en concertation avec les professeurs et des membres de la profession.

Les objectifs auxquels doit répondre le projet et le contenu du dossier présenté devant le jury sont précisés à l'annexe VI du présent arrêté.


L'arrêté et l'ensemble de ses annexes sont disponibles au lycée Edgard-Faure,25500 Morteau.