Arrêté du 25 juin 1996 fixant la liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires

En vigueur depuis le 01/01/1996En vigueur depuis le 01 janvier 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 1996

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 1

Version en vigueur depuis le 01/01/1996Version en vigueur depuis le 01 janvier 1996

La liste des centres locaux des oeuvres universitaires et scolaires est fixée ainsi qu'il suit :

Angers, Antony, Brest, Chambéry, Le Havre, Marseille, Metz, Mulhouse, Pau, Saint-Etienne, Toulon et Tours.