Arrêté du 8 décembre 1995 modifiant et complétant l'annexe de l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des diplômes ouvrant droit à l'enseignement, l'encadrement et l'animation des activités physiques et sportives

Dernière mise à jour des données de ce texte : 24 décembre 1995

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Article 1

a modifié les dispositions suivantes