Arrêté du 20 janvier 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Technologie industrielle et aux licences et maîtrises du secteur technologie

En vigueur depuis le 17/02/1993En vigueur depuis le 17 février 1993

Dernière mise à jour des données de ce texte : 18 avril 1994

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 16

Version en vigueur depuis le 17/02/1993Version en vigueur depuis le 17 février 1993

Pour chacune des dénominations de licence et de maîtrise, les enseignements obligatoires sont définis dans l'annexe II et les conditions d'accès de plein droit dans les annexes II, III et IV du présent arrêté.