LISTE DES DIPLÔMES RELEVANT DE DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES ANTÉRIEURES

I. - Le D.E.U.G.

D.E.U.G. Technologie industrielle (arrêté du 17 juin 1992).

D.E.U.G. mention sciences, économie et technologie (arrêté du 17 septembre 1984).

D.E.U.G. mention sciences, section sciences des structures et de la matière (arrêté du 1er mars 1973, complété).

Les titulaires du D.E.U.G. mention sciences, section sciences des structures et de la matière, sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de l'une des licences suivantes : électronique, électrotechnique et automatique, ingénierie électrique, technologie mécanique, sciences de la production industrielle, génie civil, génie des procédés, définies par le présent arrêté.

II. - Licences et maîtrises

II. 1. Domaine du génie électrique.

II. 1.1. Sur la base d'arrêtés généraux :

- licence et maîtrise d'électronique, électrotechnique et automatique (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- licence de télécommunications (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- maîtrise de télécommunications (arrêté du 10 janvier 1989) ;

- licence d'ingénierie électrique (arrêté du 9 mars 1990) ;

- licence et maîtrise de génie électrique (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- licence de techniques audiovisuelles (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- licence et maîtrise de sciences physiques appliquées mesures et contrôle (arrêté du 7 juillet 1977).

Les titulaires d'une des licences visées ci-dessus, assortie ou non d'une mention, sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise d'électronique, électrotechnique et automatique (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.

II. 1.2. Sur la base d'arrêtés particuliers (1) :

- licence d'électrotechnique et technique de l'énergie (Metz).

II. 2. Domaine du génie mécanique et productique.

II. 2.1. Sur la base d'arrêtés généraux :

- licence et maîtrise de génie mécanique (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- licence et maîtrise de technologie mécanique (arrêté du 5 mai 1989) ;

- licence et maîtrise de technologie de construction (arrêté du 7 juillet 1977).

Les titulaires des licences visées ci-dessus sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise de technologie mécanique (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté ;

- licence des sciences de l'industrie (arrêté du 7 juillet 1977) ;

- maîtrise des sciences de l'industrie (arrêté du 17 novembre 1988).

Les titulaires de la licence des sciences de l'industrie visée ci-dessus sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise de sciences de la production industrielle, définie par le présent arrêté.

II. 2.2. Sur la base d'arrêtés particuliers (1) :

- licence de construction mécanique (Metz).

II. 3. Domaine du génie civil.

II. 3.1. Sur la base d'arrêtés particuliers (1) :

- licence et maîtrise de génie civil (Paris-VI, Bordeaux-I, Lyon-I, Metz, Nancy-I).

Les titulaires de la licence de génie civil visée ci-dessus sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise de génie civil (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.

II. 4. Domaine du génie des procédés.

II. 2.4.1. Sur la base d'arrêtés généraux :

- licence et maîtrise de sciences des matériaux (arrêtés du 7 juillet 1977).

Les titulaires de la licence de sciences des matériaux visée ci-dessus sont admis de plein droit à s'inscrire en vue de la maîtrise de génie des procédés (quelle que soit la mention), définie par le présent arrêté.

II. 2.4.2. Sur la base d'arrêtés particuliers (1) :

- licence et maîtrise de chimie et électrochimie appliquée (Besançon) ;

- licence et maîtrise de mesures et contrôles en chimie, biologie, biochimie, toxicologie (Metz) ;

- maîtrise de sciences biologiques appliquées aux ressources végétales d'intérêt agro-alimentaire (Nantes) ;

- maîtrise de sciences thermiques et énergétiques (Besançon) ;

- licence et maîtrise thermique et gestion des énergies (Pau).

(1) L'indication placée entre parenthèses précise les établissements habilités.