Arrêté du 13 février 1992 fixant les modalités de rattachement aux sections du Conseil national des universités

En vigueur depuis le 19/02/1992En vigueur depuis le 19 février 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2005

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

ANNEXE I

Version en vigueur depuis le 19/02/1992Version en vigueur depuis le 19 février 1992

NUMÉRO de la section ou de la sous-section d'origine

(arrêté du 19 février 1987)

SECTIONS DE RATTACHEMENT

I. - Rattachement automatique

Numéro de la section

Titre

II. - Rattachement sur demande

Numéro de la section

Titre

0901

09

Langue et littérature françaises.

0902

09

Langue et littérature françaises.

2101

21

Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art.

2102

21

Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art.

2103

22

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique.

2104

22

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique.

2105

22

Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes ; histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique.

21

Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art.

2201

23

Géographie physique, humaine, économique et régionale.

2202

23

Géographie physique, humaine, économique et régionale.

2203

24

Aménagement de l'espace, urbanisme.

2301

25

Mathématiques.

26

Mathématiques appliquées et applications des mathématiques.

2302

25

Mathématiques.

26

Mathématiques appliquées et applications des mathématiques.

2303

26

Mathématiques appliquées et applications des mathématiques.

25

Mathématiques.

2304

26

Mathématiques appliquées et applications des mathématiques.

25

Mathématiques.

2401

27

Informatique.

61

Génie informatique, automatique et traitement du signal.

2402

27

Informatique.

61

Génie informatique, automatique et traitement du signal.

2501

60

Mécanique, génie mécanique, génie civil.

2502

60

Mécanique, génie mécanique, génie civil.

2503

60

Mécanique, génie mécanique, génie civil.

2601

62

Energétique, génie des procédés.

2602

62

Energétique, génie des procédés.

2701

29

Constituants élémentaires.

30

Milieux dilués et optique.

2702

29

Constituants élémentaires.

30

Milieux dilués et optique.

2703

30

Milieux dilués et optique.

29

Constituants élémentaires.

34

Astronomie, astrophysique.

63

Electronique, optronique et systèmes.

2801

28

Milieux denses et matériaux.

2802

28

Milieux denses et matériaux.

2803

28

Milieux denses et matériaux.

2901

63

Electronique, optronique et systèmes.

30

Milieux dilués et optique.

2902

61

Génie informatique, automatique et traitement du signal.

27

Informatique.

2903

63

Electronique, optronique et systèmes.

3000

34

Astronomie, astrophysique.

30

Milieux dilués et optique.

35

Physique et chimie de la terre.

37

Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement.

3101

31

Chimie théorique, physique, analytique.

3102

31

Chimie théorique, physique, analytique.

3201

32

Chimie organique, minérale, industrielle.

3202

32

Chimie organique, minérale, industrielle.

31

Chimie théorique, physique, analytique.

3203

32

Chimie organique, minérale, industrielle.

3301

33

Chimie des matériaux.

3302

33

Chimie des matériaux.

3400

35

Physique et chimie de la terre.

28

Milieux denses et matériaux.

37

Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement.

3500

35

Physique et chimie de la terre.

28

Milieux denses et matériaux.

3601

36

Géologie et paléontologie.

3602

36

Géologie et paléontologie.

3701

64

Biochimie et biologie moléculaire.

65

Biologie cellulaire.

3702

64

Biochimie et biologie moléculaire.

65

Biologie cellulaire.

3703

65

Biologie cellulaire.

64

Biochimie et biologie moléculaire.

3704

65

Biologie cellulaire.

64

Biochimie et biologie moléculaire.

3705

65

Biologie cellulaire.

64

Biochimie et biologie moléculaire.

3706

65

Biologie cellulaire.

64

Biochimie et biologie moléculaire.

3707

64

Biochimie et biologie moléculaire.

65

Biologie cellulaire.

3801

66

Physiologie.

65

Biologie cellulaire.

67

Biologie des populations et écologie.

68

Biologie des organismes.

69

Neurosciences.

3802

69

Neurosciences.

66

Physiologie.

67

Biologie des populations et écologie.

68

Biologie des organismes.

3803

68

Biologie des organismes.

66

Physiologie.

67

Biologie des populations et écologie.

69

Neurosciences.

3804

66

Physiologie.

64

Biochimie et biologie moléculaire.

65

Biologie cellulaire.

67

Biologie des populations et écologie.

68

Biologie des organismes.

69

Neurosciences.

3805

67

Biologie des populations et écologie.

66

Physiologie.

68

Biologie des organismes.

69

Neurosciences.

3806

68

Biologie des organismes.

66

Physiologie.

67

Biologie des populations et écologie.

69

Neurosciences.