Article 17
Modifié par Arrêté 1996-06-04 art. 3 JORF 12 juin 1996
Abrogé par Arrêté 2005-10-27 art. 5 JORF 11 novembre 2005 en vigueur le 2 septembre 2004
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense est fixée à l'annexe VIII du présent arrêté.
Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant trente semaines en classe de première année, et durant vingt-cinq semaines en classe de seconde année ou dans les classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires.
Dans les classes à faible effectif groupant moins de dix élèves, la durée des interrogations orales est réduite de moitié.
Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.
L'annexe VIII au présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au Journal officiel du 18 octobre 1995, par l'annexe à l'arrêté du 13 novembre 1995 paru au Journal officiel du 23 novembre 1995 et par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin 1996.
L'arrêté du 13 novembre et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 décembre 1995.
L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.
Arrêté du 27 octobre 2005 art. 5 : Les dispositions de l'article 17 sont abrogées uniquement en ce qui concerne les classes de la voie technologie-biologie (TB).