Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

En vigueur depuis le 10/03/1995En vigueur depuis le 10 mars 1995

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 février 2021

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Article 11

Version en vigueur depuis le 10/03/1995Version en vigueur depuis le 10 mars 1995

Les horaires hebdomadaires des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 10 ci-dessus sont fixés respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.


Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.