Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense

En vigueur depuis le 12/06/1996En vigueur depuis le 12 juin 1996

Dernière mise à jour des données de ce texte : 08 février 2021

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Article 8

Version en vigueur depuis le 12/06/1996Version en vigueur depuis le 12 juin 1996

Modifié par Arrêté 1996-06-04 art. 1 JORF 12 juin 1996

Les horaires hebdomadaires des classes mentionnées aux articles 3 et 7 ci-dessus sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.


Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.

L'annexe VIII du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin 1996.

L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.

L'annexe I du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 20 août 1997 publié au JORF du 28 août 1997.

L'arrêté du 20 août 1997 et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 25 septembre 1997.

L'annexe I a été modifié par l'art. 1 à l'arrêté du 10 octobre 1997 publié au JORF du 18 octobre 1997 dont l'annexe est publiée au B.O. de l'éducation nationale en date du 6 novembre 1997.