Arrêté du 29 octobre 1998 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Nantes

En vigueur depuis le 06/11/1998En vigueur depuis le 06 novembre 1998

Dernière mise à jour des données de ce texte : 06 novembre 1998

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Article 1

Version en vigueur depuis le 06/11/1998Version en vigueur depuis le 06 novembre 1998

Le règlement pédagogique de l'Ecole supérieure de commerce de Nantes est modifié conformément aux dispositions jointes au présent arrêté (1).

(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole supérieure de commerce de Nantes, 8, route de la Jonelière, BP 72, 44003 Nantes Cedex.