Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Articles 1 à 10)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS (Articles 11 à 26)
TITRE III : VALIDATION DES FORMATIONS (Articles 27 à 42)
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES. (Article 43)
Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 2)
Article 14
Version en vigueur depuis le 27/08/2005Version en vigueur depuis le 27 août 2005
Après l'obtention de 120 crédits européens sanctionnant les quatre premiers semestres du premier cycle, l'étudiant peut, le cas échéant, s'orienter vers d'autres formations d'enseignement supérieur, comme les licences professionnelles, dans le respect des conditions particulières d'accès à ces formations.