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TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Articles 1 à 10)
TITRE II : ORGANISATION DES ENSEIGNEMENTS (Articles 11 à 26)
TITRE III : VALIDATION DES FORMATIONS (Articles 27 à 42)
TITRE IV : DISPOSITIONS FINALES. (Article 43)
Annexes (Articles Annexe 1 à Annexe 2)
Article 11
Version en vigueur depuis le 27/08/2005Version en vigueur depuis le 27 août 2005
Les enseignements de ce cycle sont organisés sur 6 semestres valant 180 crédits européens. Ce cycle comporte 4 200 heures dont 2 200 heures encadrées par des enseignants, réparties en 26 unités d'enseignement maximum, dont 6 au minimum consacrées principalement au projet, deux au minimum comportent les périodes de stages obligatoires et une comprend un rapport d'études et sa soutenance.