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ABROGÉTitre I : L'organisation des activités physiques et sportives
ABROGÉChapitre I : L'éducation physique et sportive.
ABROGÉChapitre II : Les associations et les sociétés sportives.
ABROGÉChapitre III : Les fédérations sportives.
ABROGÉChapitre III bis : Le rôle des collectivités territoriales.
ABROGÉChapitre IV : La pratique des activités physiques et sportives dans l'entreprise, en stage de formation et au service national
ABROGÉChapitre IV : Dispositions diverses
ABROGÉChapitre V : Le sport de haut niveau.
ABROGÉChapitre VI : Le Conseil national des activités physiques et sportives.
ABROGÉChapitre VII : Le Comité national de la recherche et de la technologie.
ABROGÉChapitre VIII : Surveillance médicale et assurance.
ABROGÉChapitre IX : Les équipements sportifs.
ABROGÉChapitre X : La sécurité des équipements et des manifestations sportives.
ABROGÉChapitreIX : La sécurité des équipements et des manifestations sportives.
ABROGÉTitre II : Les formations et les professions.
ABROGÉTitre III : Les espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature