Arrêté du 17 juin 1991 relatif à l'organisation du prix d'architecture sportive et socio-éducative contemporaine 1991

En vigueur depuis le 24/07/1991En vigueur depuis le 24 juillet 1991

Dernière mise à jour des données de ce texte : 24 juillet 1991

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Article 5

Version en vigueur depuis le 24/07/1991Version en vigueur depuis le 24 juillet 1991

Le jury appréciera :

- l'esthétique des bâtiments ;

- l'aspect novateur de leur conception ;

- l'insertion dans l'environnement ;

- la qualité de la fonction d'accueil ;

- l'adéquation à la demande des usagers ;

- les coûts d'investissement et de fonctionnement.

Il pourra se rendre sur place et se faire assister d'une commission technique.