Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major

En vigueur depuis le 05/07/1992En vigueur depuis le 05 juillet 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 juillet 1992

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Article 9

Version en vigueur depuis le 05/07/1992Version en vigueur depuis le 05 juillet 1992

Les organismes extérieurs directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre comprennent :

- les établissements de l'enseignement militaire supérieur de l'armée de terre ;

- le commandement des écoles de l'armée de terre ;

- la section technique de l'armée de terre ;

- la section géographique militaire ;

- le centre d'études et de réalisations des systèmes d'information de l'armée de terre.