Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major

En vigueur depuis le 05/07/1992En vigueur depuis le 05 juillet 1992

Dernière mise à jour des données de ce texte : 05 juillet 1992

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Article 1

Version en vigueur depuis le 05/07/1992Version en vigueur depuis le 05 juillet 1992

Pour l'exercice des attributions qui lui sont dévolues par le décret du 8 février 1982 susvisé, le chef d'état-major de l'armée de terre dispose :

- de l'état-major de l'armée de terre dont l'articulation et les attributions sont fixées au titre Ier ;

- des autorités et organismes énumérés au titre II.

Le chef d'état-major dispose, en outre, d'un cabinet dont il fixe les missions et l'organisation.