Voir le sommaire du texte consolidé
TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES. (Articles 1 à 4)
TITRE II : ORGANISATION ADMINISTRATIVE. (Articles 5 à 19)
TITRE III : ORGANISATION PÉDAGOGIQUE. (Articles 20 à 24)
TITRE IV : ORGANISATION FINANCIÈRE. (Articles 25 à 31)
- Article 25
- Article 26
- Article 27
ABROGÉ
Article 28- Article 29
ABROGÉ
Article 30- Article 31
TITRE V : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES. (Articles 32 à 40)
Article 18
Version en vigueur depuis le 01/08/2004Version en vigueur depuis le 01 août 2004
Le personnel de l'école comprend, outre la direction :
- les personnels chargés de l'enseignement et de la recherche ;
- les personnels administratifs, techniques et de service.