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TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. (Article 1)
TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS (Articles 4 à 22)
CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 4 à 5)
CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. (Articles 6 à 17)
Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse. (Articles 7 à 17)
Section 1 : Spécialité Musique. (Articles 7 à 9)
Section 2 : Spécialité danse (Articles 9-1 à 9-3)
Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique (Articles 10 à 12)
Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques (Articles 12-1 à 17)
Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
ABROGÉSection 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danse
CHAPITRE III : Organisation des concours. (Articles 18 à 22)
Annexes (Article ANNEXE)
Article 21
Version en vigueur depuis le 03/09/1992Version en vigueur depuis le 03 septembre 1992
Les jurys peuvent, compte tenu notamment du nombre des candidats, se constituer en groupes d'examinateurs en vue de la correction des épreuves écrites et des interrogations orales.