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TITRE Ier : CONDITIONS D'ACCÈS. (Article 1)
TITRE II : ORGANISATION DES CONCOURS (Articles 4 à 22)
CHAPITRE Ier : Dispositions générales. (Articles 4 à 5)
CHAPITRE II : Du concours externe et du concours interne. (Articles 6 à 17)
Section I : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialités Musique et Danse. (Articles 7 à 17)
Section 1 : Spécialité Musique. (Articles 7 à 9)
Section 2 : Spécialité danse (Articles 9-1 à 9-3)
Section 3 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Art dramatique (Articles 10 à 12)
Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques (Articles 12-1 à 17)
Section 4 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Arts plastiques
ABROGÉSection 1 : Du concours externe et du concours interne de recrutement des professeurs territoriaux d'enseignement artistique, spécialité Musique et danse
CHAPITRE III : Organisation des concours. (Articles 18 à 22)
Annexes (Article ANNEXE)
Article 20
Version en vigueur depuis le 03/09/1992Version en vigueur depuis le 03 septembre 1992
Il est attribué à chaque épreuve une note de 0 à 20. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant.
Les jurys arrêtent, pour chacun des concours externe et interne, la liste des candidats admis à se présenter aux épreuves d'admission, d'après le total des points qu'ils ont obtenus à l'ensemble des épreuves d'admissibilité.
Toute note inférieure à 5 sur 20 à l'une des épreuves entraîne l'élimination de la liste d'admissibilité.