Arrêté du 12 mai 1998 portant agrément d'un matériau pour la fabrication de cercueils

En vigueur depuis le 07/06/1998En vigueur depuis le 07 juin 1998

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 juin 1998

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ANNEXE

Version en vigueur depuis le 07/06/1998Version en vigueur depuis le 07 juin 1998

Les papiers composant les matériaux complexes décrits ci-dessous sont en fibres recyclées sans chlore et sont assemblés avec des colles végétales.

A. - Caractéristiques du matériau complexe composant le cercueil :

Composition du matériau complexe :

- couverture extérieure : papier kraft, grammage : 440 g/m2 ;

- cannelure A : papier cannelure, grammage : 150 g/m2 ;

- couverture médiane : test liner, grammage : 190 g/m2 ;

- cannelure B : papier cannelure, grammage : 150 g/m2 ;

- couverture intérieure : papier kraft, grammage : 440 g/m2 ;

Grammage du matériau complexe : 1 563 g/m2.

B. - Caractéristiques du matériau complexe composant la cuvette intérieure :

Composition du matériau complexe :

- couverture extérieure : test liner, grammage : 240 g/m2 ;

- cannelure C : papier cannelure, grammage : 112 g/m2 ;

- couverture intérieure : test liner blanc PET, grammage :

160 g/m2 ;

Grammage du matériau complexe : 630 g/m2.