Voir le sommaire du texte consolidé
Titre Ier : Généralités. (Articles 1 à 3)
Titre II : Examen de type prévu au chapitre Ier du titre III du décret du 3 mai 2001 susvisé. (Articles 4 à 12)
Titre III : Vérification primitive prévue au chapitre II du titre III du décret du 3 mai 2001 susvisé. (Articles 13 à 21)
Titre IV : Vérification de l'installation prévue au chapitre III du titre III du décret du 3 mai 2001 susvisé. (Articles 22 à 28)
Titre V : Contrôle en service. (Articles 29 à 36)
Titre VI : Organismes désignés et agréés. (Articles 36-1 à 43)
Titre VII : Marque d'identification marques de contrôle, carnet métrologique. (Articles 44 à 54)
Titre VIII : Dispositions diverses. (Articles 55 à 63)
Annexes (Article Annexe)
Article 61
Version en vigueur depuis le 26/01/2002Version en vigueur depuis le 26 janvier 2002
L'arrêté du 8 septembre 1988 et l'arrêté du 1er mars 1990 pris en application du décret n° 88-682 du 6 mai 1988 ainsi que toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogés.