Les incidents et accidents significatifs au regard de la sécurité sont les suivants :

a) Tous les accidents corporels ;

b) Tous les incendies survenus à l'intérieur du tunnel ;

c) Les autres événements qui ont nécessité une fermeture non programmée du tunnel, à l'exception de ceux liés à la gestion du trafic à l'extérieur de l'ouvrage.