Arrêté du 20 mars 2007 portant organisation du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

En vigueur depuis le 13/04/2007En vigueur depuis le 13 avril 2007

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 janvier 2014

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Article 10

Version en vigueur depuis le 13/04/2007Version en vigueur depuis le 13 avril 2007

Le service diffusion, communication, relations extérieures assure le pilotage et la mise en oeuvre de la production éditoriale des publications, leur promotion et leur diffusion, la gestion des ressources documentaires, la communication du centre et le suivi des relations internationales.