Arrêté du 29 mai 2006 relatif aux conditions générales de tenue des stud-books des espèces équine et asine.

En vigueur depuis le 31/05/2006En vigueur depuis le 31 mai 2006

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 février 2010

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Article 11

Version en vigueur depuis le 31/05/2006Version en vigueur depuis le 31 mai 2006

Un stud-book peut être divisé en plusieurs classes ou sections conformément aux caractéristiques des animaux.

Si un stud-book comporte plusieurs classes pour les reproducteurs, un animal d'un autre stud-book est inscrit comme reproducteur dans la classe du stud-book dont il remplit les critères.