Décret n°2005-1507 du 6 décembre 2005 modifiant le décret n° 93-163 du 2 février 1993 relatif au musée Rodin.

En vigueur depuis le 07/12/2005En vigueur depuis le 07 décembre 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 07 décembre 2005

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Article 1

Version en vigueur depuis le 07/12/2005Version en vigueur depuis le 07 décembre 2005

Le décret du 2 février 1993 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 10 du présent décret.