Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB).

En vigueur depuis le 11/11/2005En vigueur depuis le 11 novembre 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2013

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Article 5

Version en vigueur depuis le 11/11/2005Version en vigueur depuis le 11 novembre 2005

Sont abrogées uniquement en ce qui concerne les classes de la voie technologie-biologie (TB) les dispositions de l'article 17 du titre VII de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé relatif à l'organisation générale et aux horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles.