Arrêté du 27 octobre 2005 fixant l'horaire hebdomadaire et la durée hebdomadaire des interrogations orales des classes préparatoires scientifiques de première et seconde année de la voie technologie-biologie (TB).

En vigueur depuis le 11/11/2005En vigueur depuis le 11 novembre 2005

Dernière mise à jour des données de ce texte : 02 septembre 2013

ChronoLégi l'accès au droit dans le temps

Voir le sommaire du texte consolidé

Article 3

Version en vigueur depuis le 11/11/2005Version en vigueur depuis le 11 novembre 2005

Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la rentrée 2004.