Décret n°2005-1160 du 14 septembre 2005 modifiant les décrets n° 91-671 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de la marine nationale, n° 91-672 du 14 juillet 1991 portant organisation générale de l'armée de l'air et n° 2000-559 du 21 juin 2000 portant organisation générale de l'armée de terre.