Le contrôle terminal est assuré par un jury, nommé par le vice-recteur, qui a pour mission :

- d'assurer l'évaluation du stage en responsabilité selon les modalités définies à l'article 8 ci-dessus ;

- de faire subir et d'évaluer l'épreuve terminale définie à l'article 9 ci-dessus ;

- d'arrêter le bilan final.

Le bilan final comprend :

- le total des évaluations chiffrées du contrôle continu affectées de leur coefficient ;

- le total des évaluations chiffrées du stage en responsabilité et de l'épreuve terminale définie à l'article 9 ci-dessus, affectées de leur coefficient.

Sont réputés avoir satisfait au bilan final les instituteurs stagiaires ayant obtenu, à l'issue des travaux et délibérations du jury, un total minimum de 170 points pour l'ensemble des évaluations (sur un total possible de 340 points), une évaluation chiffrée minimum de 5 sur 10 au contrôle continu en français et en mathématiques et une appréciation minimum de 5 sur 10 au stage en responsabilité.

Le jury établit, à l'issue de ses délibérations :

- la liste des instituteurs stagiaires ayant satisfait au bilan final qu'il propose au vice-recteur pour la titularisation ;

- la liste des instituteurs stagiaires n'ayant pas satisfait au bilan final qu'il propose au vice-recteur pour une prolongation de leur formation.